Le second grand procès opposant Apple a Samsung a connu son épilogue temporaire : Cupertino a obtenu la condamnation de Samsung pour violation de brevets, et 119,6 millions de dollars (86 millions d’euros) de dédommagement. Cependant, Samsung a également obtenu une condamnation pour Apple, nettement mois lourde, de 158 400 $ (114 000 €). Un verdict mitigé, en apparence, où Apple obtient 754 fois plus en dédommagements que Samsung. Et donc Apple s’est dit « reconnaissante ».

Violation volontaire, contre violation involontaire

« Le jugement d’aujourd’hui renforce ce que les juridictions, un peu partout dans le monde, ont déjà constaté. Que Samsung, volontairement, a volé nos idées et copié nos produits ». Samsung, de son côté, n’a pas commenté.

Dans le détail, sur les 3 brevets invoqués par Apple, la Pomme a eu gain de cause concernant le brevet 647, alias « quick-links », mais n’a pas obtenu condamnation concernant les brevets de recherche universelle et de synchronisation en arrière plan. Sur le dernier brevet, le glisser pour débloquer, Apple a obtenu une condamnation partielle de Samsung.

La faible condamnation d’Apple, de son côté, est liée à un brevet pour lequel l’entreprise coréenne avait répliqué en poursuivant Apple, le brevet 449 autour de l’enregistrement et la reproduction d’images et de sons. Le faible montant des dommages s’explique par la nature « involontaire » des violations de brevet constatées.

Rebondissement de dernière minute

Apple a constaté qu’un produit Samsung – le Galaxy S2 -manquait à l’appel pour le calcul des dommages sur le brevet 172, ce qui va conduire le jury à se réunir à nouveau. Il le fera finalement en début de semaine prochaine pour évaluer cette dernière demande.

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Jury Finds Samsung Phones Infringe on Several Apple Patents, Awards $119.6 Million – Contenu anglais

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