C’est une grosse bourgade bien tranquille, sans réel centre-ville, rythmée par les rues parallèles qui strient de vastes zones pavillonnaires. Bienvenue à Marshall, au Texas, une cité de 24 000 habitants, avec son festival des lumières et son titre auto-proclamé de « capitale mondiale de la poterie ». Un « trou », en somme, comme le Texas en compte beaucoup qui est pourtant devenu en quelques décennies un centre judiciaire essentiel, un point névralgique qui voit affluer des avocats de renommée mondiale et s’affronter les plus grosses multinationales de la technologie, Apple, Samsung, Motorola, Dell, ou encore Hewlett-Packard pour n’en citer que quelques unes.

Red-neck et jurés

Marshall
Marshall

Comment ce gros bourg, jusqu’alors essentiellement connu pour avoir été un centre de décision et de production des forces confédérées durant la guerre civile américaine, et sa toute petite juridiction fédérale la Sam B. Hall Jr. federal courthouse, installée dans un minuscule bâtiment à proximité de l’hôtel de ville, est-il devenu cette « capitale » judiciaire ?

La faute à TI, Texas Instruments, et à une conjonction d’éléments étonnants, un vrai alignement d’étoiles. TI, au milieu des années 1980 est en difficulté. On dit l’entreprise de semi-conducteurs texane au bord de la faillite. Pour assurer sa survie, elle tente agressivement de monnayer son portefeuille de brevets, poursuivant de nombreux acteurs du secteur pour faire respecter sa propriété intellectuelle. Avec un certain succès : au début des années 1990, ces affaires lui rapportent près de 400 millions de dollars annuels.

Merci TI !

TI, cependant, fait face à des difficultés imprévues. La plupart de ses affaires sont portées devant la Cour fédérale de Dallas, la ville où est installé son siège. Et celle-ci fait face à une recrudescence des délits et crimes de droit commun, des affaires de drogue, qui encombrent la juridiction et rallongent la durée des procès de TI. En 1992, la société introduit sa première affaire devant la Cour de Marshall, quelques centaines de kilomètres à l’est de Dallas. Un procès contre Micron Technologies, que TI remportera deux ans plus tard. À partir de ce moment, elle privilégiera souvent la petite juridiction pour ses affaires, et suscitera des vocations chez les autres entreprises technologiques.

C’est que Marshall a plus d’une corde à son arc, si l’on ose dire. D’abord – le paradoxe n’est qu’apparent – la ville « jouit » d’une population adulte fort peu éduquée. 20 % seulement a un niveau post-bac, un critère vu comme un avantage pour certains avocats concernant des matières aussi complexes que la priorité intellectuelle. « Moins les gens sont cultivés, plus facile seront-ils à convaincre », en somme. Et la ville texane, plutôt conservatrice, place le droit de propriété très haut dans son échelle de valeurs. Le cocktail est efficace : 78 % des affaires de propriété intellectuelle jugées à Marshall le sont en faveur des plaignants, contre 59 % au niveau national.

Des procès « rocket docket »

Marshall Hall Jr. federal courthouse
Sam B. Hall Jr. federal courthouse

Quant à son personnel judiciaire, il sait lui faire preuve d’efficacité. Le juge, désormais à la retraite, T. John Ward est, ainsi, saisi d’un des procès de TI, qui poursuit Hyundai. Ward, alors avocat – il deviendra juge quelques années plus tard – défend Hyundai, mais perd le procès. Cette expérience, estime-t-il, a façonné sa manière de considérer les questions de propriété intellectuelle. Pour juger ces matières complexes sans trainer, il faut les réduire à quelques questions essentielles. « Quand vous vous êtes fait votre idée sur 3 ou 4 points essentiels, ils décident du devenir de toutes les autres questions », raconte-t-il.

Pour mieux atteindre cette substantifique moelle, Ward impose quelques règles : il fait réduire le nombre de pages des conclusions des avocats, minute strictement ses audiences durant les lesquelles il exhibe un chronomètre pour limiter les plaidoiries. Son « système », baptisé le « rocket docket », fait un carton, le temps passé sur les affaires chute vertigineusement. Et la méthode Ward fait école dans toute la juridiction, qui gagne sa réputation de « juridiction de choix » pour les affaires de brevet. Et avec quel succès : en 2014, elle enregistrait 1500 affaires de ce type, plus que n’en jugeait l’État du Delaware dans son entier (1300 cas).

Marshall-sign
Welcome !

Marshall est logiquement devenu le paradis des patent troll. C’est devant cette même juridiction que VirnetX a poursuivi avec succès Apple (qui vient de faire appel), et le cas est loin d’être exceptionnel. La pénalité à l’innovation également, qui commence à susciter une prise de conscience des pouvoirs publics américains. Barack Obama, dans son discours sur l’état de l’Union, a qualifié ces procès en matière de brevet de « coûteux et inutiles ». Mais pour l’heure, il n’a rien proposé pour remédier au problème.

Arnaud joue du clavier comme d'autres du xylophone, mais le résultat demeure peu musical. Il conduit la rédac à la baguette et essaye d'éviter les fausses notes. Geek avec de la patine, il officie aussi dans la presse généraliste.

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